Les statuts

Les soussignés,

  Fondateur 1: BRIHAYE Dominique, numéro national 760615 197 21, domicilié rue des Ardennes au numéro 61 à 5580 Villers-sur-Lesse, né le 15 juin 1976 à Charleroi;

Fondateur 2: VILAIN Olivier, numéro national 700419 159 90, domicilié rue Tienne du Moulin au numéro 81 à 5651 Laneffe, né le 19 avril 1970 à Tubize;

Fondateur 3 : FRANCOIS Cédric, numéro national 751107 281 94 domicilié rue Lairesse au numéro 51 à 4020 LIEGE, né le 07 novembre 1975 à Charleroi;

déclarent par le présent acte créer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, avec les statuts suivants.

Titre 1: Nom - Siège - Objet - Durée.

Art. 1 -

L'association porte le nom de : "Hors Piste". Ce nom doit toujours être précédé ou suivi des termes "association sans but lucratif" ou de l'abréviation "ASBL".

La dénomination de l'association pourra être modifiée sous réserve d'être approuvé par l'assemblée générale à la simple majorité des 2/3.

Art. 2 -

Le siège social de l'association est établi à :

Rue: rue des Ardennes n° 61

Code postal: 5580 Localité: Villers-sur-Lesse

Pays: Belgique

, dans l'arrondissement judiciaire de: Dinant

Tous les documents prescrits par la loi sur les ASBL sont déposés dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire précité.

Le siége social de l'association pourra être modifié sous réserve d'être approuvée par l'assemblée générale à la simple majorité des 2/3.

Art. 3 -

L'association a pour objet : la promotion des activités sportives, de loisirs, de détente et culturelles, ainsi que d'en favoriser la pratique en général.

L'association essaie d'atteindre l'objet décrit à l'alinéa I du présent article, notamment via:

•  L'organisation d'activités liées à la pratique du sport, des loisirs et de détente;

•  L'organisation de cours;

•  L'organisation de manifestations sportives;

•  L'organisation, la participation, le recyclage de ces membres à des formations;

•  L'organisation de stages (en Belgique et à l'étranger);

De manière plus générale, l'association peut utiliser tous les moyens qui contribuent, directement ou indirectement, à la réalisation de l'objet. En exécution de ce qui est stipulé ci-dessus, l'association peut, notamment, acquérir, louer ou donner en location toutes propriétés ou droits réels, recruter du personnel, conclure des contrats valables, récolter des fonds, en résumé exercer ou faire exercer toutes les activités qui justifient son objet. Dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut même poser des actes commerciaux.

Art. 4 -

L'association est créée pour une durée indéterminée.

Titre 2: Adhésion.

Art. 5 -

L'association se compose de:

•  Membres effectifs (cette catégorie est appelée membre dans le présent statut);

•  Membres adhérents.

L'association compte minimum trois membres.

La plénitude de l'adhésion, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient exclusivement aux membres et non aux membres adhérents.

Les membres adhérents n'ont que les droits et obligations fixées explicitement par les statuts. Les clauses statutaires concernant ces droits et obligations peuvent être modifiés sans la consultation ou l'accord des membres adhérents.

Art. 6 -

  Sont membres:

•  Les signataires des présents actes;

•  Toute personne physique ou morale qui, parrainée par deux membres depuis plus d'un an (clause de temporalité en vigueur un an après la déclaration officielle de l'association) est admis par le conseil d'administration si le vote secret réunit l'unanimité des voix.

•  Ce tiers ne sera membre à part entière qu'après avoir été admis par l'organe compétent au sein de l'association et après avoir satisfait au versement de la cotisation.

Sont membres adhérents:

•  Toute personne physique ou morale qui, vu son lien avec l'association, est parrainée par deux membres depuis plus d'un an (clause de temporalité en vigueur un an après la déclaration officielle de l'association) est admis par décision du conseil d'administration réunissant l'unanimité des voix.

•  Ce tiers ne sera membre à part entière qu'après avoir été admis par l'organe compétent au sein de l'association et après avoir satisfait au versement de la cotisation.

Les demandes d'adhésion doivent être adressées exclusivement par écrit au conseil d'administration, avec mention du nom, prénom, numéro national, adresse ou, s'il s'agit d'une personne morale, de la dénomination, de la forme juridique et de l'adresse du siége social du demandeur et mention des raisons pour lesquelles le demandeur pense pouvoir entrer en considération en tant que membre ou membre adhérent. Le conseil d'administration statue à l'unanimité sur l'adhésion au plus tard dans les trois mois suivant la demande et informe le demandeur par écrit.

S'il refuse l'adhésion d'un candidat membre ou membres adhérents, le conseil d'administration n'est pas dans l'obligation de communiquer sa motivation au demandeur. Aucun appel contre sa décision n'est possible.

Art. 7 -

La cotisation annuelle des membres est fixée à maximum 500 euros. Ce montant est indexé annuellement au début de l'exercice sur la base de l'indexe des prix à la consommation. L'indexe de base est celui du mois de décembre 2004. Le nouvel indice est celui de décembre précédant l'adaptation. L'assemblée générale détermine la cotisation dans les limites prescrites chaque année et sur proposition du conseil d'administration.

La cotisation annuelle des membres adhérents est fixée par le conseil d'administration.

Art. 8 -

Les membres et les membres adhérents de l'association sont tenus:

•  De respecter la loi, les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'association ainsi que les décisions de ses organes;

•  De ne pas porter atteinte aux intérêts de l'association ou d'un de ses organes.

•  De se mettre en règle de cotisation. En cas de non-payement de la cotisation, un membre peut être considéré comme démissionnaire. A fortiori, si le payement n'est pas effectué après deux rappels. S'il s'agit d'un oubli ou d'une négligence, le membre ne sera pas rayé automatiquement de la liste des membres.

Art. 9 -

Chaque membre ou membre adhérent peut à tout moment démissionner de l'association moyennant l'envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration.

Un membre ne peut être exclu que par l'assemblée générale avec une majorité de deux tiers des voix.

En attendant la décision concernant l'exclusion d'un membre, le conseil d'administration peut suspendre l'adhésion de la personne.

Un membre ou membre adhérent peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration:

•  Si par son comportement, il porte préjudice ou nuit à l'association;

•  S'il porte gravement atteinte aux obligations imposées aux membres à l'article 8;

•  Si en dépit d'un avertissement écrit, reste en défaut de respecter ses obligations financières et/ou administratives à l'égard de l'association.

Le conseil d'administration peut suspendre le membre qui serait condamné pénalement.

La suspension sera notifiée par lettre recommandée au membre concerné. Elle peut durer maximum six semaines, délai dans lequel l'assemblée générale doit se réunir pour statuer sur l'exclusion. Lors de cette réunion de l'assemblée générale, le membre concerné garde tous ses droits d'adhésion. Si l'assemblée générale décide de ne pas procéder à l'exclusion, la suspension du membre prend fin d'office et elle est censée n'avoir jamais eu lieu.

Le conseil décide souverainement, sans devoir motiver sa décision, de l'exclusion ou de la suspension des membres adhérents.

L'adhésion d'un membre ou d'un membre adhérent prend fin automatiquement par son décès, ou s'il s'agit d'une personne morale, par sa dissolution, fusion, scission ou faillite.

Les membres ainsi que les membres adhérents démissionnaires ou exclus et leurs ayants droits n'ont aucune part dans le patrimoine de l'association et ne peuvent jamais exiger la restitution ou l'indemnisation des cotisations versées ou des apports effectués.

Les membres ainsi que les membres adhérents démissionnaires ou exclus et leurs ayants droits ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 10 -

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 1921.

Titre 3: Conseil d'administration.

Art. 11 -

L'association est gérée par le conseil d'administration.

Ce conseil d'administration compte de trois à maximum 6 administrateurs. Toutefois, le nombre d'administrateur doit être inférieur au nombre de membres de l'association.

Ils sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres et sont à tout moment révocables par celle-ci.

Les administrateurs agissent en collège. Ils exercent leur mandat à titre gratuit, sauf disposition contraire de l'assemblée générale.

Art. 12 -

Les administrateurs sont nommés pour un terme de quatre ans et sont rééligibles. Si, à la suite d'une démission volontaire, de l'expiration du terme ou d'une destitution, le nombre d'administrateurs tombe au-dessous du minimum légal, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit suppléé à leur remplacement.

Art. 13 -

•  Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, éventuellement un ou plusieurs vice-présidents, un secrétaire et un trésorier.

Le président ou le secrétaire convoque le conseil. Le président préside la réunion. En cas d'absence, il est remplacé par le vice-président le plus âgé présent ou, à défaut de vice-président, par l'administrateur le plus âgé présent.

•  Le conseil d'administration ne peut statuer valablement que si la moitié au moins des administrateurs sont présents. Si ce quorum n'est pas atteint, un nouveau conseil peut être convoquer avec le même ordre du jour, et il délibérera et statuera valablement si au moins deux administrateurs sont présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité simple (= la moitié plus un, les abstentions ne comptent pas) des voix. En cas de partage des voix, la voix du président ou de celui qui le représente, est déterminante.

•  Chaque administrateur peut donner procuration par écrit à un autre administrateur pour le représenter à une réunion du conseil d'administration.

•  Le conseil d'administration peut se réunir par téléphone ou vidéo-conférence. Les règles reprises aux points a. à c. ci-dessus sont d'application.

•  Dans des cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'intérêt de l'association l'exigent, les décisions du conseil d'administration peuvent être prises avec l'accord écrit unanime des administrateurs. Cet accord écrit peut être communiqué par lettre, télégramme, téléfax ou par E-mail. Cette procédure ne peut toutefois pas être suivie pour l'établissement des comptes annuels.

•  Des rapports de chaque réunion sont établis et signés par le secrétaire et inscrits dans un registre destiné à cette fin. Les extraits qui doivent être remis ainsi que tous les autres actes, sont dûment signés par le secrétaire ou un administrateur.

Art. 14 -

•  Le conseil d'administration gère les activités de l'association et la représente dans les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il est compétent pour toutes les questions, à l'exception de celles qui sont expressément réservées à l'assemblée générale par la loi. Le conseil d'administration peut même poser des actes de disposition y compris, notamment, l'aliénation, même à titre gratuit, de biens mobiliers ou immobiliers, l'hypothèque, le prêt ou l'emprunt, toutes les opérations commerciales et bancaires, la levée d'hypothèques, etc.

•  L'association n'est valablement engagée à l'égard des tiers que par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration ne doivent pas fournir de preuve ou d'autorisation à l'égard des tiers.

•  Pour certaines opérations et tâches et pour les actes de gestion journalière, le conseil d'administration peut céder sa compétence à une gestion journalière, à un ou plusieurs administrateurs ou même à une autre personne, membre ou non de l'association. La durée de cette délégation de pouvoir ne peut pas dépasser quatre ans et le mandat peut être à tout moment révoqué avec effet immédiat par le conseil d'administration. Lorsque plus d'une personne est chargée de la gestion journalière, l'association est dûment représentée dans tous ses actes de gestion journalière par une seule personne chargée de la gestion journalière, qui ne doit pas fournir de preuve d'une décision préalable entre elles.

•  Le pouvoir de représenter l'association dans les actes judiciaires et extrajudiciaires peut être confié par simple décision du conseil d'administration à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui agissent, le cas échéant, conjointement. Le pouvoir de(s) la personne(s) précitée(s) est délimité avec précision par le conseil d'administration, qui détermine également la durée du mandat. Le mandat peut être révoqué à tout moment avec effet immédiat par le conseil d'administration.

•  L'assemblée générale statue sur le règlement d'ordre intérieur proposé par le conseil d'administration. Les modifications apportées au règlement d'ordre intérieur peuvent être établies par le conseil d'administration mais doivent être entérinées par l'assemblée générale. Ce règlement d'ordre intérieur permet de prendre toutes les mesures, non contraires aux dispositions contraignantes de la loi ou des statuts, relatives à l'application des statuts et du règlement des affaires sociales en général, et tout ce qui est jugé dans l'intérêt de la société peut être imposé à tous les membres ou leurs ayants droit.

Titre 4 : Assemblée générale.

Art. 15 -

L'assemblée générale se compose de tous les membres.

Les membres adhérents ne peuvent pas assister à l'assemblée générale et ne disposent d'aucun droit de vote lors de cette assemblée.

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou par le vice-président le plus âgé présent, ou en l'absence des personnes précitées, par l'administrateur le plus âgé présent.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre. Chaque membre ne peut toutefois représenter qu'un seul autre membre.

Chaque membre dispose d'une seule voix à l'assemblée générale.

Art. 16 -

L'assemblée générale est exclusivement compétente pour:

•  Modifier les statuts;

•  Nommer et révoquer les administrateurs;

•  Le cas échéant, nommer et révoquer les commissaires et déterminer leur rémunération éventuelle;

•  Donner décharger aux administrateurs et commissaires;

•  Approuver le budget et les comptes;

•  Dissoudre volontairement l'association;

•  Exclure un membre;

•  Transformer l'association en une société à objet social;

•  Et tous les cas où les présents statuts l'exigent.

Art. 17 -

•  L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association l'exige et elle doit être convoquée chaque fois qu'un cinquième des membres le demande. Elle doit être convoquée au moins une fois par an pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et des budgets de l'année suivante en un lieu et à une date à déterminer par le conseil d'administration et qui tombe avant le 30 juin de l'année en cours.

•  Tous les membres sont invités à l'assemblée générale par simple lettre ou par E-mail au moins huit jours avant l'assemblée générale. L'invitation est signée par le président ou le secrétaire.

Elle mentionne la date, l'heure et le lieu de l'assemblée générale.

•  La convocation reprend l'ordre du jour tel qu'il est établi par le conseil d'administration. L'assemblée générale peut statuer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour à condition que tous les membres soient présents ou représentés.

Art. 18 -

•  Dans les cas autres que ceux repris dans le point b. ci-dessous, les décisions sont prise à la majorité simple (= la moitié plus un, les abstentions ne comptent pas) des membres présents et représentés. En cas de partage des voix, la voix du président est déterminante.

•  En cas d'exclusion d'un membre, d'une modification des statuts ou de dissolution de l'association, la procédure prescrite par la loi sera respectée. Lors d'un vote sur un changement des statuts ou une dissolution, les abstentions sont comptées comme des voix contre.

Art. 19 -

Un rapport de chaque réunion est établi, signé par le secrétaire ou un administrateur et repris dans un registre particulier. Des extraits de ce rapport sont signés par le secrétaire ou un administrateur.

  Titre 5: Droit de regard des membres.

Art. 20 -

Les tiers qui le souhaitent ont le droit de demander la communication et/ou une copie des rapports de l'assemblée générale.

Tous les membres peuvent consulter le registre des membres au siège de l'association, ainsi que tous les rapports et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration et des personnes, exerçant ou non une fonction d'administration, qui exercent un mandat dans l'association ou pour son compte ainsi que toutes les pièces comptables de l'association. A cette fin, ils adressent une demande écrite au conseil d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés.

Titre 6: Budgets - Comptes - Contrôle.

Art. 21 -

•  L'exercice de l'association court du 1 er janvier au 31 décembre.

•  Le conseil d'administration prépare les comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale. Après approbation des comptes et du budget, l'assemblée générale se prononce, par vote distinct, sur la charge à donner aux administrateurs et, le cas échéant, au commissaire.

•  Le conseil d'administration veille à ce que les comptes annuels et les autres pièces mentionnées dans la loi sur les ASBL soient déposés dans les trente jours suivant leur approbation au greffe du tribunal de commerce ou, si la loi l'exige, à la Banque nationale de Belgique.

Art. 22 -

•  Si, sur la base des dispositions qui lui sont applicables, l'association y est tenue, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité du point de vue de la loi sur les ASBL et des statuts des opérations à reprendre dans les comptes annuels sera confié à un ou plusieurs commissaires nommés par l'assemblée générale parmi les membres de l'Institut des réviseurs d'entreprises. L'assemblée générale détermine le nombre de commissaires et fixe leur rémunération. Les commissaires sont nommés pour un terme renouvelable de trois ans.

•  Les commissaires ont, conjointement ou séparément, un droit illimité de contrôle de toutes les opérations de l'association. Ils peuvent prendre connaissance sur place des livres, du courrier, des rapports et, en général, de tous les documents de l'association.

Titre 7: Dissolution - Liquidation.

Art. 23 -

Sauf dans les cas de dissolution judiciaire et de dissolution d'office, seule l'assemblée générale peut décider de la dissolution, de la façon prescrite par la loi.

En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale, ou à défaut le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leurs compétences ainsi que les conditions de la liquidation.

Art. 24 -

En cas de dissolution, les actifs, après apurement des dettes, sont transférés à une association qui vise un objectif similaire. L'assemblée générale qui décide de la dissolution désignera l'association qui recevra le solde de la liquidité.

Art. 25 -

La loi du 27 juin 1921 ou la législation qui modifierait cette loi après la constitution de l'association, ainsi que les dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages en la matière sont d'application pour tout ce qui n'est pas expressément régi par les statuts. 


Site web créé avec Lauyan TOWebDernière mise à jour : dimanche 30 septembre 2012